J'ai fait des recherches, voici un petit résumé pour ceux qui auraient la même démarche.
Un titre, de même qu'une idée, un écrit, etc. est en théorie sous réserve de son originalité protégée par le droit d'auteur du seul fait de sa création.
(Cf la partie protection des films viewtopic.php?t=77).
Le dépot d'un titre permet en cas de conflit de faire jouer une antériorité de création.
Pour le dépôt : hormis les dépôts précités dans la partie protection des textes (Auto envoi dans une enveloppe cacheté ; Notaires ; organismes de dépôt scam sacd etc.)
- Il est possible de déposer une marque de commerce, auprès de l'INPI. sous réserve que le titre envisagé réponde aux exigences du droit des marques et ne porte pas atteinte à l'existence d'un droit antérieur. Attention ce dépôt est cher (il notamment réservé pour des titres de collection)
- Il existe la possibilité d'une réservation d'un titre dans une annonce d'un journal professionnel. (Là j'avoue mon ignorance quant aux journaux, au prix et aux formalités
)
- La dernière démarche que je connaisse celle que mon scénariste à retenu, c'est le système de l'enveloppe Soleau. Il présente l'avantage d'offrir une garantie publique. Et oui encore l'INPI, mais moins cher que la marque (C'est 15 euros).
Pour plus d'info : http://www.inpi.fr/front/show_rub.php?rub_id=133
Si vous avez d'autres expériences pour ce type de dépôts, n'hésitez pas. Non que je sois friand des démarches administratives (heureusement j'ai d'autre plaisir dans la vie
). Mais cela peut aider, si de telles demandes se présentent.
D'avance merci.